Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLES CARLOS
Monsieur REMACLE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
93471347
Date de dépôt :
15/04/1993
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
15/04/2003

Présentation de la marque CYCLES CARLOS

Déposée le 15 avril 1993 par monsieur REMACLE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CYCLES CARLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur REMACLE Jean-Paul domicilié(e) 148 boulevard Charles de Gaulle, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Manolo-Henri PRIETO AVOCAT - France.

La marque CYCLES CARLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLES CARLOS est expirée depuis le 15 avril 2003.

REMACLE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : CYCLES CARLOS


Monsieur REMACLE Jean-Paul - 148 boulevard Charles de Gaulle, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE - France


Maître Manolo-Henri PRIETO AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Cycles